Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA)

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Cote : 156 J 811-821

Période : 1959 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : cahier des charges particulières, avenant au cahier des charges particulières, additif au cahier des charges particuliè...

Cote : 156 J 811

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 812-814

Période : 1959 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études pour les 18 logements : plan masse, plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de ...

Cote : 156 J 812

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études pour les bâtiments "2 x 6" logements : plan masse, plan de niveau, plan de détail, coupes, plan des escaliers, plan de charpente, pla...

Cote : 156 J 813

Période : 1960 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études pour les bâtiments "2 x 8" et "2 x 4" logements : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des canalisations, plan de ch...

Cote : 156 J 814

Période : 1960 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 815-817

Période : 1960 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 12 logements douaniers.

Cote : 156 J 815

Période : 1960 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 18 logements norme B.

Cote : 156 J 816

Période : 1960 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 12 logements norme B.

Cote : 156 J 817

Période : 1960 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux et clôture des comptes

Cote : 156 J 818-821

Période : 1963 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces communes aux trois tranches : tableau de compte prorata, tableau d'état financier, procès-verbal de réception définitive, facture, no...

Cote : 156 J 818

Période : 1963 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
12 logements douaniers : tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, demande d'acompte, tableau récapitulat...

Cote : 156 J 819

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
18 logements norme B : facture, avenant au marché, tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés.

Cote : 156 J 820

Période : 1964 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
12 logements de norme B : facture, avenant au marché, tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, certifica...

Cote : 156 J 821

Période : 1964 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA)

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