Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office public départemental d'habitations à loyer modéré (OPDHLM)

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Dossier de marché

Cote : 156 J 815-817

Période : 1960 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
12 logements douaniers : tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, demande d'acompte, tableau récapitulat...

Cote : 156 J 819

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans techniques. – Études topographiques par le géomètre Billard : extrait de plan cadastral, plan topographique, plan d'implantation des c...

Cote : 156 J 838

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Habitation à loyer modéré rue du Général Leclerc à Pont-Audemer

Cote : 156 J 1008-1009

Période : 1953 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 494 logements du secteur industrialisé "La Madeleine" à Évreux

Cote : 156 J 1033-1036

Période : 1957 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse et de répartition, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan d'aménagement des espaces verts, cou...

Cote : 156 J 1035

Période : 1958 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 1036

Période : 1962 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude préalable de fondation : rapport.

Cote : 156 J 3175

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux : sinistre sur les caniveaux de chauffage

Cote : 156 J 3178

Période : 1975 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 3183

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Office public départemental d'habitations à loyer modéré (OPDHLM)

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