Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'administration et de gérance d'entreprises de peinture (SAGEP)

Affiner votre recherche :

16 contenus liés

12 logements douaniers : tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, demande d'acompte, tableau récapitulat...

Cote : 156 J 819

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, rapport sur la vérification des soumissions, marché, lettre de com...

Cote : 156 J 2760

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : décompte définitif.

Cote : 156 J 4087

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier. – Réception des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, compte rendu de r...

Cote : 156 J 2586

Période : 1966 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 18 logements norme B.

Cote : 156 J 816

Période : 1960 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 12 logements norme B.

Cote : 156 J 817

Période : 1960 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
18 logements norme B : facture, avenant au marché, tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés.

Cote : 156 J 820

Période : 1964 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
12 logements de norme B : facture, avenant au marché, tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, certifica...

Cote : 156 J 821

Période : 1964 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Marché et pièces contractuelles : soumission, avenant au marché, devis quantitatif et estimatif, cahier des prescriptions spéciales, cahier ...

Cote : 156 J 2584

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan de niveau, coupes, ordre de service, procès-verbal de réception définitive, liste des observations, notice de desc...

Cote : 156 J 2039

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'administration et de gérance d'entreprises de peinture (SAGEP)

16 contenus liés

Liens