Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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12 logements douaniers : tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, demande d'acompte, tableau récapitulat...

Cote : 156 J 819

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 18 logements norme B.

Cote : 156 J 816

Période : 1960 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 12 logements norme B.

Cote : 156 J 817

Période : 1960 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
18 logements norme B : facture, avenant au marché, tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés.

Cote : 156 J 820

Période : 1964 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
12 logements de norme B : facture, avenant au marché, tableau de compte prorata, décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, certifica...

Cote : 156 J 821

Période : 1964 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : cahier des charges particulières, avenant au cahier des charges particulières, additif au cahier des charges particuliè...

Cote : 156 J 811

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 12 logements douaniers.

Cote : 156 J 815

Période : 1960 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces communes aux trois tranches : tableau de compte prorata, tableau d'état financier, procès-verbal de réception définitive, facture, no...

Cote : 156 J 818

Période : 1963 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution des travaux. – Dossier de marché : avenant au cahier des charges particulières, cahier des charges particulières, ordre de service...

Cote : 156 J 837

Période : 1962 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : décompte définitif, tableau d'état des règlements définitifs, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, ...

Cote : 156 J 839

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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