Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delfosse, Guy (ingénieur-conseil)

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Exécution de la troisième tranche "Bâtiments A, B et C". – Pièces officielles : plan masse, note de calcul de la surface utile, cahier des c...

Cote : 156 J 2269

Période : 1958 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution de la quatrième tranche "Bâtiment D". – Dossiers de suivi des entreprises : mémoire des travaux exécutés, marché de gré à gré, mar...

Cote : 156 J 2270

Période : 1955 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : schéma du réseau de chauffage, graphique des résultats des essais de sol, devis estimatif, devis de...

Cote : 156 J 2115

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans du bassin école : perspective, plan de béton, plan d'implantation des tuyauteries.

Cote : 156 J 2116

Période : 1961 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Tracé des canalisations d'eau : plan d'ensemble.

Cote : 156 J 2117

Période : 1962 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de béton armé : plan de coffrage, plan des fondations, plan de ferraillage.

Cote : 156 J 2124

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'ingénieur. – Étude de béton armé par Delfosse : plan de coffrage, plan des fondations, plan de ferraillage, plan de détail (1967). É...

Cote : 156 J 2004

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Étude de menuiserie par Hays : schéma, vue en plan, tableau de commande des pièces (1967). Étude pour les ascenseurs ...

Cote : 156 J 2005

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 2006-2007

Période : 1967 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : mémoire des travaux exécutés, tableau de situation financière, tableau de bilan financier, décompte définitif, notes.

Cote : 156 J 2006

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Delfosse, Guy (ingénieur-conseil)

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