Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Première partie des pièces écrites : lettre d'accord des entreprises, marché, cahier des charges commun aux installations de chauffage, cahi...

Cote : 156 J 5125

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de situation, plan d'ensemble par niveau, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de la c...

Cote : 156 J 5132

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première partie : plan masse, plan d'occupation de zones, plan de nivellement, plan d'implantation des sondages, plan de répartition des log...

Cote : 156 J 871

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième partie : coupes, plan de détail, plan des menuiseries extérieures, plan de génie civil transformateur, schéma de colonne, plan de s...

Cote : 156 J 872

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième partie des pièces écrites : bordereau quantitatif estimatif, bordereau décomposé.

Cote : 156 J 5126

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : attestation de conformité, formulaire de déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformité, devis estimati...

Cote : 156 J 5133

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 871-874

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Troisième partie : cahier des prescriptions techniques générales, devis descriptif, cahier des charges techniques particulières, cahier des ...

Cote : 156 J 873

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Quatrième partie : devis quantitatif estimatif, bordereau de prix des matériaux, formule de révision des prix, planning général des travaux,...

Cote : 156 J 874

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, constat d'évolution de réserves, liste de réserves, ordre de ser...

Cote : 156 J 875

Période : 1969 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de conformité : certificat de conformité, attestation d'essai de conduits de cheminées, attestation de conformité, déclaration d'ach...

Cote : 156 J 876

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'ensemble par niveau, plan de niveau, plan de détail, plan de cellule, plan de la chaufferie, plan des parkings, p...

Cote : 156 J 5127

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux. – Réception du bâtiment A : procès-verbal de levée des réserves, procès-verbal de réception avec réserves, constat pour...

Cote : 156 J 5128

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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