Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Penouel SA (vitrerie-miroiterie)

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Première partie : plan masse, plan d'occupation de zones, plan de nivellement, plan d'implantation des sondages, plan de répartition des log...

Cote : 156 J 871

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième partie : coupes, plan de détail, plan des menuiseries extérieures, plan de génie civil transformateur, schéma de colonne, plan de s...

Cote : 156 J 872

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 871-874

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Troisième partie : cahier des prescriptions techniques générales, devis descriptif, cahier des charges techniques particulières, cahier des ...

Cote : 156 J 873

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Quatrième partie : devis quantitatif estimatif, bordereau de prix des matériaux, formule de révision des prix, planning général des travaux,...

Cote : 156 J 874

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, constat d'évolution de réserves, liste de réserves, ordre de ser...

Cote : 156 J 875

Période : 1969 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de conformité : certificat de conformité, attestation d'essai de conduits de cheminées, attestation de conformité, déclaration d'ach...

Cote : 156 J 876

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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