Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canel, Jean (géomètre-expert)

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Suivi du projet : plan topographique, plan de situation, plan de niveau, coupes, élévation, vue en plan, tableau récapitulatif des offres re...

Cote : 156 J 4497

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Litige relatif au règlement des honoraires : plan de situation, plan masse, extrait du plan cadastral, plan de niveau, coupes, façades, croq...

Cote : 156 J 3931

Période : 1968 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de situation, plan masse, plan parcellaire, plan des aménagements devant Ripaille, arrêté préfectora...

Cote : 156 J 4153

Période : 1972 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Projet de construction : plan de situation, plan des bassins, coupes, plan des goulottes, plan de détail, plan de béton ...

Cote : 156 J 985

Période : 1962 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Agrandissement de la villa. – Relations avec les protagonistes : correspondance (1964-1965). Conception du projet : plan cadastral, esquisse...

Cote : 156 J 2980

Période : 1963 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aménagement du bâtiment principal

Cote : 156 J 2984-2998

Période : 1977 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement d'une aire de stationnement, note de synthèse sur l'avancement des travaux, formulaire...

Cote : 156 J 2984

Période : 1977 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : croquis, compte rendu de réunion, liste d'observations sur le projet, note concernant la lutte contre le travail clandesti...

Cote : 156 J 2985

Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Architecte Edward Grenzbach : croquis, tableau des armatures nécessaires, note de calcul.

Cote : 156 J 2991

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gabriel Chevalier : plan des fondations, plan d'implantation, plan d'armatures, plan de coffrage, plan de dalle, élévation, vue en plan, pla...

Cote : 156 J 2992

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Canel, Jean (géomètre-expert)

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