Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Kerné (peinture-décoration-vitrerie)

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Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1005

Période : 1959 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de canalisations et de fondations...

Cote : 156 J 1045

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : cahier des prescriptions techniques générales, cahier des charges particulières, calendrier des travaux, cahier des pres...

Cote : 156 J 1008

Période : 1953 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : mémoire des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1009

Période : 1953 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, schéma des loges et dépôt, cahier des prescriptions techniq...

Cote : 156 J 1031

Période : 1956 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 1 à 10.

Cote : 156 J 1003

Période : 1957 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 11 à 17 et lots d'aménagement des espaces verts et d'équipement des internats.

Cote : 156 J 1004

Période : 1957 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : cahier des prescriptions techniques particulières, cahier des charges particulières, devis descriptif quantitatif estima...

Cote : 156 J 1006

Période : 1953 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1007

Période : 1956 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : bilan financier, tableau de suivi des réceptions, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, certificat de ...

Cote : 156 J 1032

Période : 1961 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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