Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guilbert (serrurerie générale)

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Dossier de marché : cahier des prescriptions techniques particulières, cahier des charges particulières, devis descriptif quantitatif estima...

Cote : 156 J 1012

Période : 1954 - 1957

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : certificat de réception provisoire, situation des travaux, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive.

Cote : 156 J 1013

Période : 1956 - 1957

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : note des résultats de l'adjudication, devis descriptif quantitatif estimatif, avenant au marché, marché, devis estimatif...

Cote : 156 J 1025

Période : 1957 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, perspective extérieure, règlement de l'adjudicatio...

Cote : 156 J 1027

Période : 1956 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : état financier, procès-verbaux de réception provisoire et définitif.

Cote : 156 J 1030

Période : 1960 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 1 à 10.

Cote : 156 J 1003

Période : 1957 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1005

Période : 1959 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : notice descriptive et estimative, descriptif sommaire, soumission, devis descriptif, cahier des charges techniques parti...

Cote : 156 J 1043

Période : 1963 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : tableau de décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1044

Période : 1963 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de canalisations et de fondations...

Cote : 156 J 1045

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Guilbert (serrurerie générale)

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