Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Dossier de marché : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, perspective extérieure, règlement de l'adjudicatio...

Cote : 156 J 1027

Période : 1956 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : état financier, procès-verbaux de réception provisoire et définitif.

Cote : 156 J 1030

Période : 1960 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, plan de la chaufferie, devis descriptif, c...

Cote : 156 J 1334

Période : 1964 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception provisoire, liste d'observations, compte rendu de visite, correspondance.

Cote : 156 J 1336

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : liste de réserves, liste d'observations, liste des travaux à effectuer, procès-verbal de réception provisoire, rappo...

Cote : 156 J 2816

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des observations, additif au relevé d'observation.

Cote : 156 J 2521

Période : 1964 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan général, plan de situation, plan de niveau, plan d'aménagement du terrain, façades, coupes.

Cote : 156 J 2363

Période : 1955 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de terrassements, plan d'aménagement, pl...

Cote : 156 J 1993

Période : 1946 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 1 à 8 : ordre de service, marché de gré à gré, convention d'exécution, soumission, cahier des prescriptions techniques particulières, d...

Cote : 156 J 2516

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Décompte définitif : tableau récapitulatif du montant des travaux, note d'actualisation et de révision des montants, état des finances, mémo...

Cote : 156 J 2522

Période : 1965 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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