Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Raffin père fils (serrurerie-constructions métalliques)

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Dossier de marché : plan d'implantation, plan d'assemblage et de répartition des logements, profils en travers, plan d'implantation de la vo...

Cote : 156 J 1320

Période : 1957 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, arrêté préfectoral de conformité, correspondance.

Cote : 156 J 1321

Période : 1960 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse et de répartition, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, soumission, devis descri...

Cote : 156 J 1333

Période : 1963 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, plan de la chaufferie, devis descriptif, c...

Cote : 156 J 1334

Période : 1964 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception provisoire, liste d'observations, compte rendu de visite, correspondance.

Cote : 156 J 1336

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Étude pour la citerne par Raffineries de pétrole de la Gironde : plan de détail, coupes, vue en plan (1957). Étude d'...

Cote : 156 J 5088

Période : 1957 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan de détail des façades, relevé du terrain, devis estimatif, devis descriptif, cahier des condit...

Cote : 156 J 5089

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.

Cote : 156 J 5090

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : devis descriptif, cahier des charges et conditions particulières, cahier des charges et conditions générales, soumission, l...

Cote : 156 J 5052

Période : 1961 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'ensemble, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, schéma de toiture, élévation, plan des extérieurs.

Cote : 156 J 5053

Période : 1960 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Raffin père fils (serrurerie-constructions métalliques)

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