Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Germain Morel (chauffage-ventilation)

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Clôture du chantier : mémoire des travaux, décompte des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitif.

Cote : 156 J 1022

Période : 1960 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan d'assemblage des cellules, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan d...

Cote : 156 J 1326

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception définitive.

Cote : 156 J 1329

Période : 1961 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'implantation, plan de nivellement, plan de terrain, plan d'assemblage et de répartition des logements...

Cote : 156 J 1330

Période : 1958 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission, formule de révision des prix, devis estimatif et quantitatif, note de renseignements à fournir concernant l'ins...

Cote : 156 J 4739

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des entreprises : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, cahier des charges techniques particulières, devis descriptif,...

Cote : 156 J 5287

Période : 1958 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des entreprises pour la première tranche : procès-verbal de réception provisoire, ordre de service, cahier des charges particulières, ...

Cote : 156 J 5117

Période : 1961 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation et de canalisations, plan du terrain, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, croquis modif...

Cote : 156 J 1019

Période : 1958 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1323

Période : 1958 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1327

Période : 1961 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Germain Morel (chauffage-ventilation)

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