Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nessi Bigeault Schmitt (installations thermiques-ventilation-conditionnement d'air-installations sanitaires)

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Pièces écrites : cahier des clauses particulières, cahier des prescriptions spéciales, rapport d'étude de sols, cahier des clauses générales...

Cote : 156 J 5159

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, héberges, plan de situation, plan d'implantation, plan masse des espaces verts, plan de niveau, plan de déta...

Cote : 156 J 5160

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbal de réception, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, certificat de conformité, ...

Cote : 156 J 5161

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse et de répartition, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan d'aménagement des espaces verts, cou...

Cote : 156 J 1035

Période : 1958 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : arrêté préfectoral de conformité, procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1036

Période : 1962 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Documents généraux et lots 1 à 17 bis et 29 : convention de pilotage, cahier des clauses particulières, cahier des prescriptions générales, ...

Cote : 156 J 4803

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 18 à 27 : plan des équipements électriques, schéma de principe des alarmes, plan du réseau des courants faibles, planning des travaux, ...

Cote : 156 J 4804

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse d'instruction, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, schéma des revêtements de sol, tableau des p...

Cote : 156 J 4805

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de béton armé : plan d'implantation, coupes, plan des fondations, plan de détail, plan de plancher par niveau, plan des locaux techniq...

Cote : 156 J 4806

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans techniques : plan de maçonnerie par niveau, plan de terrassements, plan des canalisations, plan des locaux techniques, plan des instal...

Cote : 156 J 4807

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Nessi Bigeault Schmitt (installations thermiques-ventilation-conditionnement d'air-installations sanitaires)

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