Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lebas, H. (architecte)

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Collège d'enseignement général à Brionne

Cote : 156 J 1037-1040

Période : 1960 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 1037

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration de l'avant-projet : plan parcellaire, plan masse et d'implantation, plan de nivellement, plan d'implantation des sondages, rappo...

Cote : 156 J 1037

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 1038-1039

Période : 1964 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, devis estimatif, bordereau estimatif, cahier...

Cote : 156 J 1038

Période : 1964 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de béton armé : plan des fondations, plan de coffrage, plan de ferraillage.

Cote : 156 J 1039

Période : 1964 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 1040

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, situation définitive.

Cote : 156 J 1040

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Lebas, H. (architecte)

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