Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cholat, Jacques (architecte)

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Élaboration du projet. – Pièces officielles : formulaire de demande de permis de construire, devis descriptif, lettre de commande, notice d'...

Cote : 156 J 1077

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, avenant au marché, devis descriptif, formule de révision des prix,...

Cote : 156 J 1079

Période : 1962 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception du projet

Cote : 156 J 1081

Période : 1964 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Éclatement de cloisons : arrêté préfectoral, questionnaire pour l'établissement d'un dossier de sinistre, rapport pour l'établissement d'un ...

Cote : 156 J 1082

Période : 1960 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites du dossier de marché : prescriptions techniques particulières, pouvoir, soumission, devis descriptif, notice documentaire, le...

Cote : 156 J 1208

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan d'implantation, plan de niveau, coupes, façades, note de présentation.

Cote : 156 J 1212

Période : 1963 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un centre sportif

Cote : 156 J 1215-1218

Période : 1964 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, façades, coupes, soumission, marché de gré à gré, cahier des charges particulières, devis descriptif, devis ...

Cote : 156 J 1217

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Tribunes. – Projet : plan d'implantation, élévation, coupes (1967). Préparation d'appel d'offres : cahier des prescriptions spéciales, devis...

Cote : 156 J 1218

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'implantation, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan des canalisati...

Cote : 156 J 1219

Période : 1963 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Cholat, Jacques (architecte)

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