Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office municipal d'habitations à loyer modéré (OMHLM)

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Tours de 15 étages

Cote : 156 J 1088-1090

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeubles bas

Cote : 156 J 1091-1103

Période : 1965 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans généraux : plan masse, plan masse de répartition par blocs types, plan d'implantation, plan de sondages, plan d'assemblage, liste des ...

Cote : 156 J 1092

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte

Cote : 156 J 1097-1102

Période : 1965 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Façades d'ensemble : façade-type.

Cote : 156 J 1100

Période : 1966 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 1103

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 296 logements "Programme à loyer réduit (PLR)"

Cote : 156 J 1278-1281

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan masse, plan de niveau, cellule type, liste des plans, notice descriptive de l'opération envisagée, répartition des appar...

Cote : 156 J 1279

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Conception et suivi du projet : plan parcellaire, plan d'implantation, plan masse, esquisse, note de répartition des log...

Cote : 156 J 2461

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les commanditaires : croquis, tracé du fourreau d'éclairage public, tableau récapitulatif des offres, mémoire définitif, décl...

Cote : 156 J 4674

Période : 1982 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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