Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Immeubles bas

Cote : 156 J 1091-1103

Période : 1965 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans généraux : plan masse, plan masse de répartition par blocs types, plan d'implantation, plan de sondages, plan d'assemblage, liste des ...

Cote : 156 J 1092

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte

Cote : 156 J 1097-1102

Période : 1965 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Façades d'ensemble : façade-type.

Cote : 156 J 1100

Période : 1966 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 1103

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 1091-1096

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : devis descriptif, décompte des surfaces, état des surfaces de logements, additif modificatif aux devis descriptifs des bâti...

Cote : 156 J 1091

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Façades : façade d'ensemble, façade bloc type, façade sur voie piétonne, façade sur rez-de-jardin, façade de commerce.

Cote : 156 J 1095

Période : 1966 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Cellules types : plan d'étage courant, plan de niveau.

Cote : 156 J 1096

Période : 1966 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude des cellules : cellule type, plan d'étage courant.

Cote : 156 J 1097

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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