Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Exécution des travaux. – Dossier de marché : plan de détail, plan d'emplacement des bouches de soufflage.

Cote : 156 J 1186

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution des travaux. – Dossier de marché : plan de niveau, schéma de principe, soumission, cahier des prescriptions fonctionnelles et tech...

Cote : 156 J 1172

Période : 1964 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, rapport d'examen, bordereau d'envoi, correspondance.

Cote : 156 J 5288

Période : 1962 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux des 356 logements pour l'office public d'habitations à loyer modérer de la ville de Grenoble : procès-verbal de réceptio...

Cote : 156 J 1103

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès verbaux de réception provisoire et définitive, état des réserves, compte rendu de réception, correspondance.

Cote : 156 J 1173

Période : 1967 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : soumission, lettre d'accord, cahier des charges et conditions particulières, cahier des conditions et charges générales,...

Cote : 156 J 5082

Période : 1964 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des réserves, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5083

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Sécurité contre l'incendie : plan de niveau, arrêté préfectoral de permis de construire, correspondance.

Cote : 156 J 5084

Période : 1963 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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