Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gervais Cie (étanchéité-revêtements de sols-isolation thermique et phonique)

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Relations avec les protagonistes : arrêté préfectoral d'approbation technique, liste des documents adressés, plan de détail, schéma, avis de...

Cote : 156 J 3408

Période : 1974 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Analyse des offres : cahier des prescriptions spéciales, liste des entreprises, procès-verbal de l'appel d'offres ouvert, tableau récapitula...

Cote : 156 J 3415

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier. – Achèvement des travaux : plan de niveau, liste des observations, liste des travaux, avis de la commission de sécurité...

Cote : 156 J 3421

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
24 logements : plan de situation, plan d'implantation des sondages, plan masse, plan général des sous-sols, cellule type, façades, coupes, p...

Cote : 156 J 3444

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
20 logements : plan de situation, plan d'implantation des sondages, plan masse, plan général des sous-sols, cellule type, façades, coupes, p...

Cote : 156 J 3445

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
36 logements : plan de situation, plan topographique, plan masse, plan général des sous-sols, cellule type, façades, coupes, plan de détail,...

Cote : 156 J 3446

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Analyse et contrôle des offres : devis quantitatif, devis récapitulatif, description des ouvrages, cahier des prescriptions spéciales, table...

Cote : 156 J 3447

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Retards d'exécution suite aux intempéries de 1981-1982 : quitus compte prorata, calcul des pénalités de retard, relevé météorologique, liste...

Cote : 156 J 3457

Période : 1981 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gestion des dépenses : tableau de situation, mémoire, compte-rendu de réunion, quitus, décompte définitif, formulaire de demande d'acompte, ...

Cote : 156 J 3458

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction des 24 logements lots 1 à 15 : arrêté ministériel de caution produite en lieu et place de cautionnement, formulaire de demande ...

Cote : 156 J 3459

Période : 1980 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Gervais Cie (étanchéité-revêtements de sols-isolation thermique et phonique)

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