Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jean Felter Cie (chauffage-plomberie-ventilation mécanique)

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Dossier de marché : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, élévation, soumission, ...

Cote : 156 J 1679

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Projet de charpente par Dubourgeat : plan de détail (1970). Projet de chauffage par Felter et Cie : plan d'aménagemen...

Cote : 156 J 1680

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste des observations, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1682

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : bordereau de situation de travaux, relevé définitif des dépenses, décompte définitif, tableau d'actualisation des prix, table...

Cote : 156 J 1683

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 80 gîtes : levé topographique, plan de niveau, plan d'aménagement, coupes, façades, cellule type, liste des références de te...

Cote : 156 J 1646

Période : 1964 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Extension du village : perspective, plan de niveau, façades, plan de charpente, lettre de commande, correspondance.

Cote : 156 J 1647

Période : 1969 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, élévation, soumission, lettre d'accord, ca...

Cote : 156 J 3916

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Coordination du chantier par Tondella : planning des travaux (1969). Projet de chauffage par Felter et Cie : plan d'i...

Cote : 156 J 3920

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste des observations, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.

Cote : 156 J 3921

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : situation de travaux, relevé définitif des dépenses, décompte définitif, tableau d'actualisation des prix, tableau de révisio...

Cote : 156 J 3922

Période : 1969 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Jean Felter Cie (chauffage-plomberie-ventilation mécanique)

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