Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marie Raguenel (chauffage central-plomberie-fumisterie)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Dossier de marché : plan d'ensemble, plan d'assemblage, plan d'implantation de la voirie et des réseaux, plan de niveau, façades, coupes, pl...

Cote : 156 J 1316

Période : 1956 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : arrêté préfectoral de conformité, procès-verbal de réception définitive.

Cote : 156 J 1318

Période : 1960 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan d'assemblage et de répartition des logements, profils en travers, plan d'implantation de la vo...

Cote : 156 J 1320

Période : 1957 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, arrêté préfectoral de conformité, correspondance.

Cote : 156 J 1321

Période : 1960 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse et de répartition, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, soumission, devis descri...

Cote : 156 J 1333

Période : 1963 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, plan de la chaufferie, devis descriptif, c...

Cote : 156 J 1334

Période : 1964 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception provisoire, liste d'observations, compte rendu de visite, correspondance.

Cote : 156 J 1336

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : devis descriptif sommaire, devis estimatif, devis programme, cahier des prescriptions techniques particulières, cahier d...

Cote : 156 J 1340

Période : 1961 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste de réserves, tableau de décompte définitif, correspondance...

Cote : 156 J 1341

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Marie Raguenel (chauffage central-plomberie-fumisterie)

9 contenus liés

Liens