Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Senaque (électricité-plomberie-sanitaire-chauffage)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Dossier de marché : plan d'ensemble, plan d'assemblage, plan d'implantation de la voirie et des réseaux, plan de niveau, façades, coupes, pl...

Cote : 156 J 1316

Période : 1956 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan d'assemblage et de répartition des logements, profils en travers, plan d'implantation de la vo...

Cote : 156 J 1320

Période : 1957 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan d'assemblage des cellules, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan d...

Cote : 156 J 1326

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception définitive.

Cote : 156 J 1329

Période : 1961 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1323

Période : 1958 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 1327

Période : 1961 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de nivellement, plan d'implantation et de voirie et réseaux, plan de niveau, plan de détail, coupes, fa...

Cote : 156 J 1328

Période : 1958 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : soumission, avenant au marché, ordre de mission, cahier des charges particulières, cahier des prescriptions techniques p...

Cote : 156 J 4737

Période : 1961 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : arrêté préfectoral de conformité, procès-verbal de réception définitive.

Cote : 156 J 1318

Période : 1960 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, arrêté préfectoral de conformité, correspondance.

Cote : 156 J 1321

Période : 1960 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Senaque (électricité-plomberie-sanitaire-chauffage)

13 contenus liés

Liens