Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société pour le lancement et la réalisation de programmes immobiliers (SOPRIM)

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Conception du projet. – Demande d'accord préalable : plan masse et de situation, formulaire, notice descriptive, correspondance (1963). Avan...

Cote : 156 J 1586

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques non signées : plan masse, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, élévation, schéma des canalisations, schéma d'é...

Cote : 156 J 1361

Période : 1966 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 1362

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Résidence de Savoie à Chambéry

Cote : 156 J 1586

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
La Caravelle à Clermont-Ferrand

Cote : 156 J 1360-1362

Période : 1966 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 1360-1361

Période : 1966 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des charges particulières, devis descriptif, additif modificatif au devis descriptif, correspondance.

Cote : 156 J 1360

Période : 1967 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier. – Réception de la chaufferie : procès-verbal de réception provisoire, correspondance (1968-1969). Obtention du certific...

Cote : 156 J 1362

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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