Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Geninasca (vitrerie-miroiterie)

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Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, coupes, façades, schéma d'électricité, planning des travaux, cahier des clauses particulière...

Cote : 156 J 5144

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : devis descriptif, cahier des prescriptions techniques particulières, cahier des prescriptions spéciales, devis quantitat...

Cote : 156 J 5141

Période : 1969 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : compte rendu de visite, certificat de réception provisoire et définitive, planning des travaux, correspondance.

Cote : 156 J 5143

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des charges particulières, devis descriptif, additif modificatif au devis descriptif, correspondance.

Cote : 156 J 1360

Période : 1967 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, procès-verbal de réception provisoire, compte rendu de visite de réception, décompte défin...

Cote : 156 J 5145

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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