Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Traverse frères SA (constructions métalliques-ponts)

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Relations avec les protagonistes : croquis, note de présentation du projet d'équipements électriques, liste d'entreprises, avis sur une dema...

Cote : 156 J 1685

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossiers de marché. – Bâtiment des bureaux : devis descriptif, cahier des clauses particulières (1969). Entrepôt et garages : nomenclature d...

Cote : 156 J 1690

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des entreprises : plan du projet d'éclairage, devis estimatif, lettre de commande, bordereau des prix unitaires, note de présentation ...

Cote : 156 J 1693

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : convention entre entreprises, prescriptions techniques particulières, lettre d'accord, soumission, fascicule des clauses...

Cote : 156 J 1413

Période : 1963 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : note d'analyse du parti architectural, compte rendu de réunion, liste des plans, notice de renseignements généraux.

Cote : 156 J 1691

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution. – Étude de la charpente métallique par Traverse frères : plan d'implantation, plan de toiture, plan de détail, coupes, fa...

Cote : 156 J 1692

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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