Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction des Douanes et droits indirects

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Atelier administratif et garages des Douanes d'Étrembières

Cote : 156 J 4593-4605

Période : 1979 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan des réseaux d'eau, compte rendu de réunion, liste des travaux restant à exécuter, liste des retouche...

Cote : 156 J 4593

Période : 1979 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, notes.

Cote : 156 J 4594

Période : 1983 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 4595-4597

Période : 1979 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet sommaire. – Projet d'avril 1979 : plan masse, plan d'implantation, plan d'aménagement, coupes, façades, note de description des...

Cote : 156 J 4595

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet détaillé : plan de situation, note de description des ouvrages, note d'estimation détaillée du coût de construction.

Cote : 156 J 4596

Période : 1980 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, façades, formulaire de demande, note de présent...

Cote : 156 J 4597

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 4598-4602

Période : 1982 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dépouillement et analyse des offres : devis quantitatif, devis estimatif, ordre de service, liste des entreprises retenues, tableau de mise ...

Cote : 156 J 4598

Période : 1983 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de consultation des entreprises : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, façades, cadre d'acte d...

Cote : 156 J 4599

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Direction des Douanes et droits indirects

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