Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Breton, Albert (architecte)

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Construction de 54 logements, 10 chambres et 22 garages

Cote : 156 J 1599-1610

Période : 1967 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Établissement des voiries et réseaux divers : plan de béton armé des postes de transformation, plan d'implantation, plan de nivellement, pro...

Cote : 156 J 1600

Période : 1967 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 1603-1604

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, liste des plans.

Cote : 156 J 1603

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : lettre de commande, soumission, lettre d'accord, cahier des charges particulières, cahier des charges des installations de ...

Cote : 156 J 1604

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution

Cote : 156 J 1605-1608

Période : 1969 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, certificat de paiement, mémoire de révision des prix.

Cote : 156 J 1610

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Village vacances familles (VVF) à Bourg-Saint-Maurice

Cote : 156 J 1650-1654

Période : 1951 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : esquisse du zoning, compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 1651

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude du projet : esquisse du zoning, compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 1662

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, devis estimatif, lettre de commande, acte de cautionnement, état de situation, attestation d'assurance.

Cote : 156 J 3143

Période : 1977 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux de voirie et réseaux divers

Cote : 156 J 3144

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan des réseaux, plan de niveau, coupes, croquis, compte rendu de réunion, rapport sur l'exécution des remblaiements, cor...

Cote : 156 J 3144

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux

Cote : 156 J 3145-3146

Période : 1975 - 1997

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Fuites sur le réseau de chauffage enterré : notification d'arrêt, notification de jugement, état des frais d'honoraires, mémoire en défense,...

Cote : 156 J 3145

Période : 1983 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : attestation d'exécution de retouches, tableau de suivi des retouches, correspondance.

Cote : 156 J 3147

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première tranche : construction de 82 logements en accession d'une chaufferie et d'un bureau pour la Caisse d'épargne

Cote : 156 J 3148-3166

Période : 1972 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, correspondance.

Cote : 156 J 3149

Période : 1972 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 3151-3158

Période : 1972 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude d'aménagement des abords de la chaufferie : plan des réseaux, plan de détail, plan de la chaufferie, croquis, correspondance.

Cote : 156 J 3151

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 3153-3155

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
82 logements : plan de situation, plan masse, plan des canalisations, plan de niveau, plan de détail, plan d'étage courant, façades, coupes,...

Cote : 156 J 3153

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 3159-3162

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
152 garages enterrés : décompte définitif, acte de cautionnement, état de situation.

Cote : 156 J 3160

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux

Cote : 156 J 3163

Période : 1974 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Infiltrations par les menuiseries extérieures : plan de menuiserie type, note de synthèse, devis descriptif, note récapitulative du dossier,...

Cote : 156 J 3163

Période : 1974 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'aménagement, coupes, façades, élévation, plan de détail, plan des installations électriques, plan de détail de l'...

Cote : 156 J 3165

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 3166

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec le commanditaire : plan de situation, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, compte rendu de réunion...

Cote : 156 J 3168

Période : 1969 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Entreprises. – Étude des ascenseurs par Otis : plan du local machinerie, plan de maçonnerie, élévation (1973). Étude du chauffage par Empere...

Cote : 156 J 3173

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, état de situation, lettre de commande.

Cote : 156 J 3174

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude préalable de fondation : rapport.

Cote : 156 J 3175

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux : sinistre sur les caniveaux de chauffage

Cote : 156 J 3178

Période : 1975 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 3183

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux : inondation des caves et insuffisance du chauffage

Cote : 156 J 3184

Période : 1973 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Instruction du dossier : plan masse, rapport d'expertise, compte rendu de réunion, déclaration de sinistre, assignation en justice, situatio...

Cote : 156 J 3184

Période : 1973 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre d'animation

Cote : 156 J 3185-3215

Période : 1972 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, compte rendu de réunion, certificat de pa...

Cote : 156 J 3186

Période : 1974 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : tableau comparatif des offres.

Cote : 156 J 3191

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de toiture, plan de carrelage, plan de canalisations, plan de cloi...

Cote : 156 J 3193

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude du terrain par le géomètre René Thorelle : plan d'implantation.

Cote : 156 J 3195

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises

Cote : 156 J 3196-3198

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude des installations électriques par la société lyonnaise d'entreprises SLE : schéma des armoires électriques.

Cote : 156 J 3198

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 3200-3201

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 3205-3211

Période : 1972 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution

Cote : 156 J 3208-3210

Période : 1972 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan général, plan de niveau, plan de détail, plan d'aménagement, coupes, façades, éléva...

Cote : 156 J 3208

Période : 1972 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Étude par A G Caporale : plan d'implantation, plan de dallage, plan de détail de coffrage, coupes, plan d'installatio...

Cote : 156 J 3210

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : compte rendu de réunion, brochure publicitaire, correspondance.

Cote : 156 J 3214

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan général, plan de niveau, coupes, façades, plan du plafond, plan du passage couvert,...

Cote : 156 J 3215

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Le Breton, Albert (architecte)

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