Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Simonato (carrelages-faïences-mosaïques de hasard-marbre)

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Clôture du chantier. – Achèvement des travaux : procès-verbal de réception sans réserves (1976-1977). Comptabilité : décompte définitif, let...

Cote : 156 J 3522

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan masse, plan d'aménagement, procès-verbal d'essai des menuiseries, rapport d'examen, fiche d'examen, ...

Cote : 156 J 3539

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan des tranches successives, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, façades, coupes, plan de charpente,...

Cote : 156 J 3689

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan de vente, décompte définitif, attestation pour avancement de travaux, attestation de conformité, déclaration d'ach...

Cote : 156 J 3698

Période : 1974 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan des tranches successives, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, façades, coupes, plan de charpente,...

Cote : 156 J 3701

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : décompte définitif, certificat de conformité, procès-verbal de réception sans réserves, notification de commande, ordre...

Cote : 156 J 3167

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des travaux du projet de foyer pour personnes âgées : compte rendu de réunion, attestation d'exécution de retouches, correspondance.

Cote : 156 J 3169

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan d'assemblage, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, plan de la chau...

Cote : 156 J 3171

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, tableau d'actualisation des prix, correspondance.

Cote : 156 J 3262

Période : 1977 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, liste des modifications apportées, notes.

Cote : 156 J 3264

Période : 1977 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, soumission, lettre d'accord, formule de révision des ...

Cote : 156 J 4203

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de structure par la société d'étude et de recherche pour l'électricité et la construction (SEREC) : plan des fondations, plan de coffr...

Cote : 156 J 4205

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de structure par la société d'étude et de recherche pour l'électricité et la construction (SEREC) : plan des fondations, plan de coffr...

Cote : 156 J 4215

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, correspondance.

Cote : 156 J 1609

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier : état d'avancement des travaux, calcul des surfaces habitables théoriques et annexes, compte-rendu de réunion, liste des d...

Cote : 156 J 3974

Période : 1975 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des comptes : décompte définitif, certificat de paiement, caution, mémoire des travaux.

Cote : 156 J 1707

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation des travaux, mémoire des travaux, avenant au marché, ordre de service, tableau d'actualisation ...

Cote : 156 J 3276

Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de cellule, façades, coupes, plan de repérage des menuiseries, plan de détail, cahier des prescriptions...

Cote : 156 J 3280

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : devis estimatif, note de calcul des surfaces, correspondance.

Cote : 156 J 3281

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation des travaux, mémoire des travaux, état de situation, avenant au marché, ordre de service, lettr...

Cote : 156 J 3283

Période : 1978 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : plan de niveau, coupes, façades, plan de détail, nomenclature des menuiseries, avenant, devis estimatif, devis descripti...

Cote : 156 J 3517

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : compte-rendu de réunion, devis estimatif.

Cote : 156 J 3521

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : décompte définitif, attestation pour avancement de travaux, certificat de conformité, arrêté municipal de permis de con...

Cote : 156 J 3686

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbal de réception sans réserves, attestation de réalisation de retouches, correspondance.

Cote : 156 J 3695

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, avenant au devis descriptif, devis estimatif, mémoire des travaux, lettre de comman...

Cote : 156 J 3705

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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