Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toulouse, Jean (architecte)

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Conception du projet

Cote : 156 J 1717

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan masse, plan de situation, plan de niveau, façades, coupes, formulaire de demande, engagement de l'arc...

Cote : 156 J 1717

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 1718-1719

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans des bureaux : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de toiture, plan de détail, façades, coupes.

Cote : 156 J 1721

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bureaux et logements douaniers à Modane

Cote : 156 J 1714-1724

Période : 1970 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, certificat de conformité, arrêté municipal de permis de construir...

Cote : 156 J 1714

Période : 1971 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan parcellaire, tableau d'acquisition des terrains, compte rendu de réunion, lettre de commande, annexe...

Cote : 156 J 1715

Période : 1970 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Logements et garages : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, planning des travaux...

Cote : 156 J 1719

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude des portes et fenêtres : élévation, coupes.

Cote : 156 J 1723

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Sinistre déclaré par la société Oliva : correspondance.

Cote : 156 J 1724

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Toulouse, Jean (architecte)

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