Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie générale d'insonorisation (insonorisation-correction acoustique-ioslation thermique et phonique-protection condensation-antivibration)

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Marché et pièces contractuelles : soumission, avenant au marché, devis quantitatif et estimatif, cahier des prescriptions spéciales, cahier ...

Cote : 156 J 2584

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Marché et pièces contractuelles : plan de détail menuiserie, plan d'installation des ascenseurs, formule de révision des prix, bordereau des...

Cote : 156 J 2973

Période : 1964 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Appel d'offres : coupe et vue en plan des parquets, procès-verbal d'adjudication, soumission, devis estimatif, brochu...

Cote : 156 J 3080

Période : 1965 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : croquis des souches de toiture, liste des entreprises agréées, liste des lots d'appel d'offres, tableau d...

Cote : 156 J 1786

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux et clôture des comptes : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, mémoire définitif, décompte définitif, ...

Cote : 156 J 2974

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux et clôture des comptes : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, mémoire définitif, décompte définitif, ...

Cote : 156 J 3081

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier. – Réception des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, compte rendu de r...

Cote : 156 J 2586

Période : 1966 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Compagnie générale d'insonorisation (insonorisation-correction acoustique-ioslation thermique et phonique-protection condensation-antivibration)

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