Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ramillon, Édouard (géomètre-expert)

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Projet de transformation : plan de situation, plan du terrain, profils en travers, profils en long, plan d'aménagement, coupes, façades, élé...

Cote : 156 J 1805

Période : 1931 - 1933

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, extrait du plan de lotissement, esquisse, correspondance.

Cote : 156 J 1878

Période : 1941 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan d'aménagement, façades, coupes, perspective, note d'honoraires, correspondance.

Cote : 156 J 2079

Période : 1948 - 1952

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan de niveau, plan d'aménagement, façades, coupes, plan de détail, plan de béton.

Cote : 156 J 1850

Période : 1938 - 1939

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Élaboration du projet : plan parcellaire, extrait du plan cadastral, plan de situation, plan de niveau, coupes, façades,...

Cote : 156 J 2543

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception des projets. – Construction d'une grange écurie : plan parcellaire, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, élévatio...

Cote : 156 J 1889

Période : 1941 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, schéma.

Cote : 156 J 1934

Période : 1945 - 1945

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, esquiss...

Cote : 156 J 2021

Période : 1939 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet de construction de la maison et des bureaux : plan parcellaire, plan de niveau, façades, coupes, perspective, demande d'...

Cote : 156 J 2025

Période : 1947 - 1955

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan cadastral, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de béton armé, élévation...

Cote : 156 J 2348

Période : 1950 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Ramillon, Édouard (géomètre-expert)

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