Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Casset frères (entreprise générale du bâtiment)

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Pièces officielles : calendrier des travaux, décompte définitif, attestation de conformité.

Cote : 156 J 4688

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : décompte définitif, devis descriptif, état d'avancement des travaux, tableau récapitulatif tous corps d'é...

Cote : 156 J 4689

Période : 1982 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan masse d'implantation, élévation, compte rendu de réunion, notes.

Cote : 156 J 4690

Période : 1982 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : plan masse d'implantation, plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, façades, plan de repérage des menuise...

Cote : 156 J 4694

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché. – Premier marché : plan masse d'implantation, plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, façades, plan de...

Cote : 156 J 4695

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : plan d'aménagement, plan de détail de l'escalier, croquis, devis estimatif, devis complémentaire, avenant au devis...

Cote : 156 J 4700

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, mémoire de travaux, certificat de paiement, décompte mensuel, compte prorata, avena...

Cote : 156 J 4701

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste des travaux restant à exécuter, liste des retouches, procès-verbal de réception sans réserves, correspondance.

Cote : 156 J 4702

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projets d'aménagement. – Suivi du dossier : note de présentation, correspondance (1947-1948). Maroquinerie : plan d'aménagement, plan de dét...

Cote : 156 J 1940

Période : 1945 - 1948

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan des canalisations, élévation, schéma de montage électrique, p...

Cote : 156 J 1944

Période : 1945 - 1949

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Casset frères (entreprise générale du bâtiment)

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