Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Projet de transformation : plan de niveau, plan d'aménagement, coupes, façades, élévation, vue en plan, correspondance.

Cote : 156 J 2015

Période : 1947 - 1950

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan de la propriété, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, façades, élévation, note de présentation, devis d...

Cote : 156 J 2020

Période : 1947 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction d'une toiture : soumission, note d'honoraires, notes, facture, correspondance.

Cote : 156 J 1979

Période : 1946 - 1950

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Projet de construction et d'aménagement de deux dortoirs et d'un hall d'entrée : plan de situation, plan d'implantation,...

Cote : 156 J 1913

Période : 1922 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Études pour la climatisation et l'éclairage de la salle d'opération : plan de principe d'installation du ventilateur,...

Cote : 156 J 2431

Période : 1960 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, liste des travaux restant à exécuter, liste des vitrages rayés.

Cote : 156 J 3826

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, état de situation, devis estimatif, lettre de commande.

Cote : 156 J 3827

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : annexe à la notification de commande, ordre de service, avenant au marché, cahier des prescriptions spéciales, décompte...

Cote : 156 J 3828

Période : 1981 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, croquis des boîtes aux lettres, plan d'implantation des boîtes aux lettres, attestati...

Cote : 156 J 3829

Période : 1980 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de niveau, façades, coupes, plan de repérage des menuiseries, ca...

Cote : 156 J 3836

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude pour la Caisse d'épargne : plan de niveau, plan d'aménagement, notes, correspondance.

Cote : 156 J 3837

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Étude pour l'ascenseur par Soretex : plan d'installation (1981). Étude des menuiseries intérieures par Gaam : plan de...

Cote : 156 J 3839

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du chantier : compte rendu de réunion, notes, correspondance.

Cote : 156 J 3841

Période : 1981 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal de réception, liste d'observations, liste des travaux restant à exéc...

Cote : 156 J 3844

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, état de situation, devis quantitatif estimatif, lettre de commande.

Cote : 156 J 3845

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Désordres. – Dégradation de balcons et isolation insuffisante de l'appartement Giulietta : devis descriptif, devis quantitatif estimatif, pr...

Cote : 156 J 3846

Période : 1981 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan d'installation du chantier, planning d'exécution du second-œuvre, planning structure, décompte définitif, certific...

Cote : 156 J 3854

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : résultat des essais physiques d'une fenêtre bois à quatre vantaux, liste des retouches, devis programme, ...

Cote : 156 J 3855

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion de chantier, compte rendu de réunion de mise au point, note de présentation des modifications.

Cote : 156 J 3856

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, tableau de répartition des surfaces, plan de niveau, façades, coupes, plan de repérage des menuiseries, plan...

Cote : 156 J 3857

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : liste d'observations, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, attestation de réalisation de retouches.

Cote : 156 J 3863

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif.

Cote : 156 J 3864

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan d'installation du chantier, certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformi...

Cote : 156 J 3865

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : croquis de répartition des boîtes aux lettres, modèle d'attestation d'entreprise, ordre de service, corre...

Cote : 156 J 3866

Période : 1973 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion de chantier, compte rendu de réunion de mise au point, compte rendu concernant les habillages des ...

Cote : 156 J 3867

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan des tranches successives, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, façades, coupes, plan de charpente,...

Cote : 156 J 3701

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbal de réception sans réserves, attestation de réalisation de retouches, liste d'observations, listes de ret...

Cote : 156 J 3704

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, avenant au devis descriptif, devis estimatif, mémoire des travaux, lettre de comman...

Cote : 156 J 3705

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan de vente, décompte définitif, certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de confor...

Cote : 156 J 3719

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Entreprises. – Étude pour l'équipement électrique par Électricité industrielle et bâtiment (EIB) : plan d'implantation électrique (1974). Ét...

Cote : 156 J 3744

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du chantier : compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 3746

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbal de réception sans réserves, attestation de réalisation de retouches, liste d'observations, liste de reto...

Cote : 156 J 3748

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, avenant au marché, mémoire des travaux, lettre de commande.

Cote : 156 J 3749

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan de vente, certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, déclaration d'...

Cote : 156 J 3758

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, façades, ordre de service, tableau de répartition des logements et surfaces, liste de...

Cote : 156 J 3759

Période : 1975 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Logements : plan de réparation des logements, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des équipements électriques, plan de rep...

Cote : 156 J 3761

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, façades, coupes, plan de repérage des menuiseries, plan des réseaux électriques et de chauff...

Cote : 156 J 3868

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : liste des travaux à exécuter, liste des observations, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste de r...

Cote : 156 J 3873

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, lettre de commande.

Cote : 156 J 3874

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan d'installation du chantier, certificat de conformité, rapport sur la sécurité du bâtiment, arrêté préfectoral de p...

Cote : 156 J 3875

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de détail de cabines penderie-douche, devis estimatif, déclaration d'achèvement de travaux, attestat...

Cote : 156 J 3876

Période : 1975 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, note de présentation des finitions, note de présentation des modifications de la cuisine collecti...

Cote : 156 J 3877

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de repérage des menuiseries, plan des réseaux électriques et de ch...

Cote : 156 J 3881

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan de vente, plan d'aménagement, certificat de conformité, ordre de service, arrêté préfectoral de permis de construi...

Cote : 156 J 3634

Période : 1970 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : devis estimatif, tableau des protections solaires à charge des copropriétaires, photographie, corresponda...

Cote : 156 J 3635

Période : 1971 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan des surfaces et répartition, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de charpente, plan de cellule, p...

Cote : 156 J 3641

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission, lettre d'accord, cahier des charges particulières, cahier des charges chauffage, devis descriptif, cahier des p...

Cote : 156 J 3642

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études de menuiseries. – Entreprise Moderne : plan de détail des portes, coupes, plan des gaines palières, plan de détails demi-grandeur pou...

Cote : 156 J 3648

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations.

Cote : 156 J 3659

Période : 1972 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Parkings : devis estimatif, décompte définitif, note de détail des travaux, certificat de paiement, situation de travaux, certificat de prop...

Cote : 156 J 3660

Période : 1971 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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