Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jordil frères (plomberie-zinguerie)

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Rénovation du clocher : élévation, attestation de l'architecte, situation des travaux, mémoire des travaux, bordereau des prix, marché de gr...

Cote : 156 J 1922

Période : 1944 - 1950

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Relations avec les protagonistes : croquis, notes, correspondance (1963-1964). Pièces graphiques : plan d'aménagement, f...

Cote : 156 J 2941

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Marchés et pièces contractuelles : devis descriptif et estimatif, certificat de paiement d'un acompte, marché, tablea...

Cote : 156 J 2950

Période : 1963 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de transformation : plan cadastral, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de béton armé, élévation, vue en plan, sché...

Cote : 156 J 2316

Période : 1954 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Documents officiels : devis approximatif descriptif et estimatif, formulaire de demande de permis de construire, liste d...

Cote : 156 J 2897

Période : 1962 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception du projet : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décompte définitif, situation et mémoire des travaux,.

Cote : 156 J 2951

Période : 1965 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction du troisième immeuble : plan masse, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de béton armé, plan d'implantation de...

Cote : 156 J 2223

Période : 1951 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Jordil frères (plomberie-zinguerie)

7 contenus liés

Liens