Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mathieu, Serge (ingénieur-conseil)

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Projet de construction de l'église Notre-Dame-de-Béligny à Villefranche-sur-Saône : plan d'ensemble, façades, plan de béton armé, formulaire...

Cote : 156 J 5368

Période : 1960 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Villa Carrier à La Roche-sur-Foron

Cote : 156 J 2288

Période : 1953 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Projet de construction : plan de nivellement, plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, esquisse, pla...

Cote : 156 J 2288

Période : 1953 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan des fondations, correspondance.

Cote : 156 J 2313

Période : 1954 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux de réfection : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, étude de béton armé pour la tribune, devis descriptif et estimatif, ...

Cote : 156 J 2410

Période : 1956 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du premier bâtiment. – Suivi du dossier : plan d'implantation, plan masse, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, n...

Cote : 156 J 2267

Période : 1953 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Logements et bureaux d'Électricité de France (EDF) au "Clos Ruphy" - Saint-Jeoire

Cote : 156 J 2414

Période : 1956 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Projet de construction : extrait du plan cadastral, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades...

Cote : 156 J 2414

Période : 1956 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Villa Fichard à Chens-sur-Léman

Cote : 156 J 1923-1924

Période : 1944 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier : plan parcellaire, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de béton armé, plan des fondat...

Cote : 156 J 1923

Période : 1944 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Mathieu, Serge (ingénieur-conseil)

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