Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dondana (menuiserie-ébénisterie)

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Exécution des travaux. – Analyse des offres des lots "menuiserie" et "téléphone" : tableau récapitulatif, devis estimatif, devis descriptif ...

Cote : 156 J 3384

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : vue en plan, liste des documents adressés, note concernant les travaux restant à exécuter, soumission, ra...

Cote : 156 J 3567

Période : 1975 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux et clôture des comptes : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, mémoire définitif, décompte définitif, ...

Cote : 156 J 3081

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : devis descriptif, devis descriptif et estimatif, cahier des prescriptions spéciales, note d'analyse des offres du lot "télé...

Cote : 156 J 4060

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception provisoire, correspondance.

Cote : 156 J 4064

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste d'observations, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.

Cote : 156 J 2166

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 2171

Période : 1978 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de transformation : relevé du bâtiment, plan d'aménagement, devis estimatif, note d'honoraires, mémoire des travaux, facture, notes, ...

Cote : 156 J 2311

Période : 1954 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Consultation des entreprises : vue en plan et élévation de mobilier, plan d'aménagement, devis quantitatif, devis descriptif, notes, corresp...

Cote : 156 J 2064

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan général, plan de niveau, plan de détail, coupes, élévation, pla...

Cote : 156 J 2147

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Dondana (menuiserie-ébénisterie)

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