Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Relations avec les protagonistes : rapport de vérification des installations électriques, devis estimatif, avis d'appel d'offres, brochure p...

Cote : 156 J 4505

Période : 1978 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet de transformation : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 4506

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : mémoire des travaux, situation des travaux, décompte définitif, certificat de paiement, compte prorata, tableau de bilan des ...

Cote : 156 J 4512

Période : 1980 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 1 à 15 : marché, devis descriptif, devis descriptif, devis descriptif quantitatif estimatif, bordereau de prix, acte de cautionnement, ...

Cote : 156 J 2837

Période : 1979 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'ingénieurs : vue du terrain naturel, profils, plan de voirie et réseaux, plan des fondations, plan de coffrage, élévation des voiles...

Cote : 156 J 2840

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Propriété Péhé à Thonon-les-Bains

Cote : 156 J 2937-2938

Période : 1963 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet d'aménagement : plan d'ensemble, plan d'aménagement, notes, correspondance.

Cote : 156 J 2082

Période : 1948 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des travaux : croquis, compte rendu de réception, compte rendu de réunion, notes, correspondance.

Cote : 156 J 2828

Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plan hygiène et sécurité : notice de description, compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 2834

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites. – Relation avec le commanditaire : procès-verbal de réception, attestation de l'architecte, note de présentation des conditi...

Cote : 156 J 1995

Période : 1948 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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