Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portay, Paul (géomètre-expert)

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Pièces officielles : plan topographique, plan d'agrandissement, calendrier des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive...

Cote : 156 J 2121

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Architectes et ingénieurs : croquis des chaînages après la pose des faïences, rapport de contrôle des plans d'exécution et de la mise en œuv...

Cote : 156 J 2127

Période : 1974 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan de situation, plan d'implantation, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, élév...

Cote : 156 J 2284

Période : 1953 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : certificat de l'architecte, ordre de service, note de frais d'établissement de dossier, notice desc...

Cote : 156 J 2551

Période : 1960 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : relevés, façades, coupes, élévation, vue en plan, esquisse, correspondance.

Cote : 156 J 2645

Période : 1961 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres. – Lot gros-œuvre : plan topographique, plan des fondations, plan d'implantation, schéma des circuits électriques, devis esti...

Cote : 156 J 2652

Période : 1963 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan d'implantation, plan parcellaire, façades, plan des canalisations, croquis, esquisse, devis programme, notes, co...

Cote : 156 J 2655

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan masse, plan d'implantation, plan parcellaire, plan d'aménagement, perspective extérieure, croquis.

Cote : 156 J 2656

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet détaillé : plan topographique, plan masse, plan de situation, plan de l'état existant et démolition, coupes, façades, profils e...

Cote : 156 J 2831

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan cadastral, plan masse, plan de situation, plan de niveau, coupes, façades, formulaire de demande, que...

Cote : 156 J 2833

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Portay, Paul (géomètre-expert)

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