Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouvet-Bionda (revêtements muraux et sols)

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Pièces écrites : devis estimatif, devis quantitatif, devis descriptif, marché de gré à gré, notice descriptive, tableau comparatif des propo...

Cote : 156 J 3605

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan de niveau, coupes, ordre de service, procès-verbal de réception définitive, liste des observations, notice de desc...

Cote : 156 J 2039

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des comptes : certificat de paiement du solde, certificat de paiement d'un acompte, situation des travaux, facture, notes, correspon...

Cote : 156 J 2043

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 2052-2053

Période : 1972 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif.

Cote : 156 J 2053

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : certificat de paiement, situation de paiement.

Cote : 156 J 2065

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : plan d'implantation de la cuisine, plan des canalisations, certificat de paiement, situation des travaux, mémoire des travaux...

Cote : 156 J 3001

Période : 1978 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan d'implantation, plan de détail, coupes, façades, plan d'appartement-type, plan d'aménagement...

Cote : 156 J 2226

Période : 1951 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet d'agrandissement : plan de situation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des fondations, vue en plan, esquisse, co...

Cote : 156 J 2282

Période : 1938 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Règlement de compte : ordre de virement, facture.

Cote : 156 J 2383

Période : 1953 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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