Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duret (menuiserie-ébénisterie-agencement de cuisines)

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Suivi des entreprises : plan des installations de chauffage, décompte définitif, compte rendu de réunion, certificat de paiement, devis desc...

Cote : 156 J 2052

Période : 1972 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des entreprises : certificat de paiement, décompte définitif, devis estimatif, situation de travaux, devis descriptif, notes, correspo...

Cote : 156 J 2059

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 2059-2060

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, situation des travaux, décompte définitif, correspondance.

Cote : 156 J 2060

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Consultation des entreprises : vue en plan et élévation de mobilier, plan d'aménagement, devis quantitatif, devis descriptif, notes, corresp...

Cote : 156 J 2064

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 2052-2053

Période : 1972 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif.

Cote : 156 J 2053

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : certificat de paiement, situation de paiement.

Cote : 156 J 2065

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Duret (menuiserie-ébénisterie-agencement de cuisines)

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