Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Golinelli, Pierre (ingénieur-conseil)

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Plans d'ingénieur : plan masse, plan d'aménagement, coupes, plan de détail, schéma, plan des armatures, plan de béton, plan des fondations.

Cote : 156 J 2883

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : procès-verbal de remise des clés, procès-verbal d'essai de conduites Shunt, décision préfectorale relative à la prime à...

Cote : 156 J 3087

Période : 1965 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire. – Première demande : notice descriptive sommaire, note de calcul de la surface primable, note de calcul de la surface ...

Cote : 156 J 3088

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 3092-3093

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
72 logements : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, lettre d'accord des entreprises, soumission, ta...

Cote : 156 J 3092

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux. – Bâtiments : procès-verbal de réception provisoire, liste d'observations, notes (1967-1968). Espaces verts : procès-ve...

Cote : 156 J 3096

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet. – Dossier de demande préalable : plan de situation, note de présentation, formulaire de demande (1960-1967). Préparati...

Cote : 156 J 2668

Période : 1960 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de voiries et réseaux divers : plan de situation de la buse, plan des circulations, plan du tracé des évacuations des eaux pluviales, ...

Cote : 156 J 4056

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : devis descriptif, devis descriptif et estimatif, cahier des prescriptions spéciales, note d'analyse des offres du lot "télé...

Cote : 156 J 4060

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception provisoire, correspondance.

Cote : 156 J 4064

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Golinelli, Pierre (ingénieur-conseil)

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