Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Source Cachat (société anonyme des eaux minérales d'Évian-les-Bains)

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Villa Frachon à Amphion-les-Bains

Cote : 156 J 2980-2981

Période : 1963 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude du projet de création d'un l'hôtel de 35 chambres : plan d'aménagement, plan de niveau, façades, plan directeur d'urbanisme, compte re...

Cote : 156 J 3994

Période : 1962 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réfection du hall d'embouteillage

Cote : 156 J 2294

Période : 1953 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : note de présentation des couleurs des revêtements de sols et murs, notes, correspondance.

Cote : 156 J 2294

Période : 1953 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aménagement de bureaux et d'une nouvelle usine d'embouteillage

Cote : 156 J 2295-2300

Période : 1964 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration de l'avant-projet : plan de niveau, façades, coupes, perspective extérieure, schéma des distributions, photographie.

Cote : 156 J 2297

Période : 1964 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire : notice descriptive et estimative des travaux, formulaire de demande, liste des parcelles avec numérotation...

Cote : 156 J 2298

Période : 1964 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Litige entre le commanditaire et la société Goumy : rapport de visite d'expertise, situation de compte, note de présentation de travaux supp...

Cote : 156 J 2339

Période : 1956 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet d'aménagement : devis descriptif et quantitatif, correspondance.

Cote : 156 J 2095

Période : 1949 - 1950

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Parc thermal d'Évian-les-Bains

Cote : 156 J 2095

Période : 1949 - 1950

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Source Cachat (société anonyme des eaux minérales d'Évian-les-Bains)

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