Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mermet-Desjacques (serrurerie-construction métallique)

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Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, certificat de paiement, mémoire des travaux.

Cote : 156 J 3166

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier. – Achèvement des travaux : plan de niveau, liste des observations, liste des travaux, avis de la commission de sécurité...

Cote : 156 J 3421

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan topographique, plan d'agrandissement, calendrier des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et définitive...

Cote : 156 J 2121

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans techniques. – Projet de chauffage par Perrolaz : plan d'installation des équipements (1964). Projet d'électricité par Électricité du S...

Cote : 156 J 2966

Période : 1964 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : planning financier, décompte définitif, ordre de service.

Cote : 156 J 4656

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'implantation, plan de démolition, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes,...

Cote : 156 J 4665

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux, note de calcul des temps d'intervention de chaque lot de travaux sur les bâ...

Cote : 156 J 4675

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, coupes, façades, plan de repérage des menuiseries, p...

Cote : 156 J 4678

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots n° 1 à 12 : certificat de paiement, décompte définitif, décompte mensuel, cahier des clauses administratives particulières, situation d...

Cote : 156 J 4686

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces générales : marché, calendrier d'exécution, avenant administratif, échéancier prévisionnel, soumission, lettre d'accord, cahier des p...

Cote : 156 J 4176

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Mermet-Desjacques (serrurerie-construction métallique)

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