Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Perracino (constructions métalliques-menuiserie en aluminium-portes tous types)

Affiner votre recherche :

66 contenus liés

Suivi du projet. – Relations avec les protagonistes : plan de situation, note d'analyse du plan Perracino, arrêté préfectoral de permis de c...

Cote : 156 J 4007

Période : 1969 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : croquis, devis estimatif, liste des décomptes définitifs, ordre de service, extrait du registre des délib...

Cote : 156 J 4432

Période : 1974 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet de transformation : plan d'aménagement, croquis, compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 4433

Période : 1979 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : plan d'aménagement, procès-verbal de choix d'entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport de dépouillement, pro...

Cote : 156 J 4438

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de niveau, plan des plafonds, plan de démolition, coupes, façades, plan des installations électriques, schéma de pr...

Cote : 156 J 4440

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte général et définitif, situation des travaux, mémoire des travaux, certificat de paiement, compte prorata, ordre de s...

Cote : 156 J 4445

Période : 1979 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, liste des observations, procès-verbal de réception avec réserves, attestation d'ex...

Cote : 156 J 4446

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement d'une aire de stationnement, note de synthèse sur l'avancement des travaux, formulaire...

Cote : 156 J 2984

Période : 1977 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : croquis, compte rendu de réunion, liste d'observations sur le projet, note concernant la lutte contre le travail clandesti...

Cote : 156 J 2985

Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres. – Démolition du bâtiment existant : note de présentation, note de calcul du cubage de maçonnerie, devis estimatif, note de p...

Cote : 156 J 2989

Période : 1979 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Perracino (constructions métalliques-menuiserie en aluminium-portes tous types)

66 contenus liés

Liens