Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société coopérative d'habitation à loyer modéré Le Mont-Blanc

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Habitations à loyer modéré (HLM) "La Feuillée" à Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 156 J 2266-2271

Période : 1952 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, plan d'aménagement, plan de détail, façades, c...

Cote : 156 J 2266

Période : 1952 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 2267-2271

Période : 1953 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du deuxième bâtiment. – Conception du projet : plan masse, plan de niveau, façades.

Cote : 156 J 2268

Période : 1956 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution de la troisième tranche "Bâtiments A, B et C". – Pièces officielles : plan masse, note de calcul de la surface utile, cahier des c...

Cote : 156 J 2269

Période : 1958 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution de la quatrième tranche "Bâtiment D". – Dossiers de suivi des entreprises : mémoire des travaux exécutés, marché de gré à gré, mar...

Cote : 156 J 2270

Période : 1955 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, cellule type, plan des baies, plan des ...

Cote : 156 J 2271

Période : 1960 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Habitations à loyer modéré "Clos Banderet" à Thonon-les-Bains

Cote : 156 J 2223

Période : 1951 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction du troisième immeuble : plan masse, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de béton armé, plan d'implantation de...

Cote : 156 J 2223

Période : 1951 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 24 logements

Cote : 156 J 2459-2460

Période : 1958 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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