Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

André Mouchet (sanitaire-chauffage central-couverture-zinguerie)

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Suivi du dossier. – Pièces officielles : plan cadastral, schéma électrique, planning des travaux, formulaire de demande de permis de constru...

Cote : 156 J 2539

Période : 1960 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, tableau des remises de prix et entreprises pr...

Cote : 156 J 2497

Période : 1959 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction. – Documents officiels : estimation sommaire de la construction de la salle d'œuvres, devis descriptif et estimatif, formulaire...

Cote : 156 J 2445

Période : 1958 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un nouveau garage et aménagement d'un bar. – Relations avec les protagonistes : correspondance (1961-1964). Règlement des tra...

Cote : 156 J 2228

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Transformation du café "La Pinte". – Pièces officielles : croquis, devis estimatif, brochure publicitaire, notes, correspondance (1960). Piè...

Cote : 156 J 2547

Période : 1960 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Transformation de l'appartement "Grande rue". – Suivi du dossier : devis estimatif, compte rendu de réunion, note d'honoraires, notes, corre...

Cote : 156 J 2548

Période : 1960 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

André Mouchet (sanitaire-chauffage central-couverture-zinguerie)

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