Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Projet de construction et d'aménagement de la place : extrait du plan cadastral, plan d'ensemble, plan de situation, plan d'aménagement, pla...

Cote : 156 J 2418

Période : 1956 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : certificat de conformité, arrêté municipal de permis de construire, tableau de bilan des modifications demandées en jan...

Cote : 156 J 3185

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, compte rendu de réunion, certificat de pa...

Cote : 156 J 3186

Période : 1974 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, questionnaire pour la protection des risques d'incendie et de panique, extrait du registre des dé...

Cote : 156 J 3187

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : tableau comparatif des offres.

Cote : 156 J 3191

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de niveau, plan d'aménagement des abords, devis descriptif, cahier des prescriptions spéciales, additif modificatif...

Cote : 156 J 3192

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modifications apportées au projet : rapport, bilan des modifications, compte rendu de réunion, tableau de suivi, devis estimatif, fiche anal...

Cote : 156 J 3199

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, mémoire de travaux, formulaire de demande d'acompte sur subvention, quitus, avenant...

Cote : 156 J 3200

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal de réception sans réserves, liste d'observations, ...

Cote : 156 J 3201

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan d'aménagement, façades, coupes, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception définitive, certificat de paiem...

Cote : 156 J 2349

Période : 1955 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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