Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, certificat de bonne réalisation des travau...

Cote : 156 J 2382

Période : 1959 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Règlement de compte : ordre de virement, facture.

Cote : 156 J 2383

Période : 1953 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : procès-verbal de réception définitive, police d'assurance, police complémentaire d'assurances, correspondance.

Cote : 156 J 2361

Période : 1957 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan général, plan de situation, plan de niveau, plan d'aménagement du terrain, façades, coupes.

Cote : 156 J 2363

Période : 1955 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : devis descriptif quantitatif et estimatif, marché de gré à gré.

Cote : 156 J 2367

Période : 1956 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier technique de l'étude de béton armé : note de calcul, notice descriptive succincte, note de calcul de la trame type, note de calcul d...

Cote : 156 J 2369

Période : 1957 - 1957

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans béton armé par bâtiment. – Administration : plan de coffrage, plan d'armatures, plan des fondations, plan de piliers en étages (1957-1...

Cote : 156 J 2374

Période : 1957 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Rénovation du "Clos Anthonioz" à Thonon-les-Bains : correspondance.

Cote : 156 J 5370

Période : 1960 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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