Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Perret (peinture-plâtrerie-décoration-enseignes)

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Suivi du dossier. – Relations avec les protagonistes : schéma des vitraux, certificat de l'architecte, correspondance (1956-1961). Étude de ...

Cote : 156 J 2422

Période : 1956 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, devis estimatif, devis descript...

Cote : 156 J 2752

Période : 1963 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : décompte définitif, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des observations, demande de verseme...

Cote : 156 J 2754

Période : 1964 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : vue en plan, liste des documents adressés, note concernant les travaux restant à exécuter, soumission, ra...

Cote : 156 J 3567

Période : 1975 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Analyse des offres : devis descriptif, rapport d'examen des offres, devis estimatif, notes, correspondance.

Cote : 156 J 3569

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : ordre de service, soumission, déclaration d'entreprise, devis estimatif et quantitatif, devis descriptif, procès-verba...

Cote : 156 J 3572

Période : 1976 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : arrêté préfectoral d'approbation technique, liste des documents adressés, plan de détail, schéma, avis de...

Cote : 156 J 3408

Période : 1974 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Analyse des offres : cahier des prescriptions spéciales, liste des entreprises, procès-verbal de l'appel d'offres ouvert, tableau récapitula...

Cote : 156 J 3415

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du chantier. – Préau couvert : plan de détail, devis estimatif, notes, correspondance (1974, 1977). Travaux supplémentaires : note de ...

Cote : 156 J 3420

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier. – Achèvement des travaux : plan de niveau, liste des observations, liste des travaux, avis de la commission de sécurité...

Cote : 156 J 3421

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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